Dommage corporel : l’indemnisation du traumatisme crânien suite à un accident de la route

26 novembre 2024

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Le traumatisme crânien est l’ensemble des lésions et des troubles d’origine traumatique, provoqués par un choc à la tête. Ce choc peut avoir lieu lors d’un accident de la circulation, en voiture, moto ou à vélo, d’un accident de sport, d’une agression ou tout simplement suite à un accident de la vie. Les accidents de la route sont cependant responsables de la moitié des traumatismes crâniens. Ses conséquences peuvent être diverses, parfois lourdes, parfois visibles, parfois invisibles, et peuvent apparaître de manière retardée. 

Les différents types de traumatismes crâniens lors d’un accident de la circulation

Les conducteurs et passagers d’automobile, de moto ou de scooter, mais aussi les piétons et les cyclistes, sont particulièrement exposées aux traumatismes crâniens lors des accidents de la circulation. En effet, le traumatisme crânien peut être provoqué par un choc violent, mais aussi de manière indirecte, en cas de coup du lapin provoqué par un accident à haute cinétique et le phénomène d’accélération, décélération brusque. Dans les deux cas, il entraine des lésions crânio-cérébrales

Quelles sont les conséquences d’un traumatisme crânien ?

Les victimes de traumatismes crâniens peuvent souffrir d’une grande diversité de lésions entrainant des dommages visibles et des dommages invisibles qui peuvent apparaître de façon différée.

Les séquelles visibles

Une victime de traumatisme crânien peut être plongée dans le coma et conserver des séquelles visibles graves, hémiplégie, paraplégies et/ou déficits moteurs divers, troubles de la vue et/ou du langage, épilepsie, dysphasie, etc. Il peut aussi entraîner la perte du goût et/ou de l’odorat. 

Les séquelles invisibles

Après un traumatisme crânien, la victime peut ressentir une fatigue accrue, des difficultés de mémorisation, de compréhension ou des troubles de la concentration. Elle peut aussi être sujette à des troubles de l’humeur, une apathie ou au contraire une irritabilité et une impulsivité nouvelles. 

L’indemnisation du traumatisme crânien dans le cadre d’un accident de la route

Suite à un accident de la route, l’indemnisation du traumatisme crânien est intégrale dès lors que la victime est piétonne, passagère, ou cycliste et qu’elle n’a pas recherché volontairement le préjudice. Pour le conducteur d’un véhicule, l’indemnisation va dépendre de son implication dans l’accident. S’il a commis une faute, cela peut la réduire ou la rendre nulle, sauf s’il a souscrit une garantie conducteur. 

Quelle que soit votre situation, il est conseillé d’être assisté par un avocat pour l’indemnisation d’un traumatisme crânien. Il intervient de la préparation de l’expertise médicale à l’évaluation exhaustive de toutes les conséquences de l’accident, aussi bien d’un point de vue professionnel qu’économique, matériel, familial, affectif et médical, afin que votre dommage visible et invisible soit pleinement reconnu. 

Quel montant pour l’indemnisation d’un traumatisme crânien ? 

Le montant de l’indemnisation dépend de plusieurs facteurs, dont notamment le caractère provisoire ou définitif des séquelles. La gravité du traumatisme se mesure avec le score de Glasgow. Il est compris entre 3 et 15 et permet de déterminer si le traumatisme est léger, modéré ou sévère. Cependant, ce score ne prend pas en compte les dommages invisibles qui devront être évalués lors de l’expertise médicale

En cas d’impact neuropsychologique léger, l’indemnisation est généralement comprise entre 10 000 et 50 000 euros. Plus la somme augmente, plus l’impact professionnel et sur l’autonomie seront importants. 

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